MENTIONS LEGALES DU SITE INTERNET
1. Identité de l’exploitant du site www.boulangerie-mahon.fr
Dénomination Sociale : la société EI Boulangerie Pâtisserie MAHON
Gérant : Denis MAHON
Numéro RCS : 403 061 179
Siège Social : 47 rue principale, 67310 SCHARRACHBERGHEIM
N° tél. : 03 88 50 66 46
Email : mahon.denis@orange.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 764 030 611 79
Directeur de la publication : Denis MAHON
2. Hébergeur
Dénomination sociale : Société CORAXIS
Siège social : 11 rue de la Haye – 67300 SCHILTIGHEIM
Adresse e-mail : support@coraxis.fr
Numéro de téléphone : 03.88.27.53.80
3. Propriété intellectuelle – Protection des base de donnees
Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, ainsi que les produits et services proposés sont protégés par un droit de propriété intellectuelle tel que droit d’auteur, marque ou brevet. Ils sont la propriété exclusive de la Boulangerie Pâtisserie MAHON, de ses partenaires ou de ses fournisseurs de contenu. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. L’Internaute qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au Site, doit obligatoirement en demander l’autorisation écrite et préalable à la Boulangerie Pâtisserie MAHON, sans que cette autorisation puisse être considérée comme un accord implicite d’affiliation. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de la Boulangerie Pâtisserie MAHON.
Il est interdit d’extraire et/ou de réutiliser de façon systématique des parties du Site sans l’autorisation écrite et préalable de la Boulangerie Pâtisserie MAHON. En particulier, il est interdit d’utiliser de robot d’aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d’extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle du Site sans l’autorisation écrite et préalable de la Boulangerie Pâtisserie MAHON. Il est interdit de créer et/ou de publier des propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles du Site sans l’autorisation écrite et préalable de la Boulangerie Pâtisserie MAHON.
4.Responsabilité:
La Boulangerie Pâtisserie MAHON ne peut pas être tenue responsable des interruptions de services dues aux caractéristiques et limites du réseau Internet notamment dans le cas d’interruption des réseaux d’accès, des performances techniques et des temps de réponse pour consulter les informations contenues sur le Site. La Boulangerie Pâtisserie MAHON n’est aucunement responsable des interruptions de services du Site liées à des difficultés techniques ou autres.
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